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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ESCARELLE
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DOMAINE DE L ESCARELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L ESCARELLE
ESCARELLE (SA)

Numéro de dépôt :
3058593
Date de dépôt :
13/10/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/10/2010
DOMAINE DE L ESCARELLE de ESCARELLE

Présentation de la marque DOMAINE DE L ESCARELLE

Déposée le 13 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) ESCARELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE L ESCARELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESCARELLE domicilié(e) Château de l'Escarelle, 83170 LA CELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 059 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque DOMAINE DE L ESCARELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058593.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L ESCARELLE est expirée depuis le 13 octobre 2010.

ESCARELLE a également déposé les autres marques suivantes : Ma Campagne Vin de Pays du Var , L'ESCARELLE


ESCARELLE (SA) - Château de l'Escarelle, 83170 LA CELLE - France - SIREN 390059376


CABINET ROMAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Vins.de pays ou d'appellation d'origine contrôlée provenant du domaine de l'escarelle.